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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACHARD ET CIE
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CLOSALU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOSALU
ACHARD ET CIE, SAS

Numéro de dépôt :
3934100
Date de dépôt :
13/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/07/2022
CLOSALU de ACHARD ET CIE

Présentation de la marque CLOSALU

Déposée le 13 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACHARD ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CLOSALU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACHARD ET CIE domicilié(e) 260 rue THIMONIER - 69730 - GENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 522 071 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Claude BRUN domicilié(e) 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France.

La marque CLOSALU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOSALU est expirée depuis le 13 juillet 2022.

ACHARD ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : PARLONS DE TOIT , PEGNALU , CLOTEK , ACHARD , PARFEUILLES , ARDOVENT , VENT'ALU , FLEXALU , EVANET , SOLALU


ACHARD ET CIE, SAS - 260 rue THIMONIER - 69730 - GENAY - France - SIREN 957522071


M. Jean-Claude BRUN - 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Couvertures de toits métalliques ; bandes métalliques pour toitures ; bavettes métalliques de couvertures de toits ; bavettes en aluminium combiné à un film polyéthylène pour toitures ; solins métalliques pour la couverture de toits ; tuyaux métalliques ;

Garnitures d'étanchéité pour toitures ; garnitures d'étanchéité en aluminium combiné à un film polyéthylène pour toitures ; bavettes d'étanchéité pour toitures ; bavettes métalliques d'étanchéité pour toitures ; bavettes d'étanchéité en aluminium combiné à un film polyéthylène pour toitures ; joints d'étanchéité pour toitures ; solins d'étanchéité pour la couverture de toits ; bandes métalliques d'étanchéité pour toitures ; bandes adhésives pour le maintien de bavettes métalliques pour toitures ; bandes adhésives pour le maintien de bavettes non métalliques pour toitures ; bandes adhésives pour le maintien de bavettes en aluminium combiné à un film polyéthylène pour toitures ; feuilles métalliques isolantes pour toitures ; feuilles isolantes en aluminium combiné à un film polyéthylène pour toitures ;

Construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction).