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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACHARD et ASSOCIES
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AA ACHARD & ASSOCIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AA ACHARD & ASSOCIES
ACHARD et ASSOCIES S.A

Numéro de dépôt :
92423196
Date de dépôt :
16/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2002

Présentation de la marque AA ACHARD & ASSOCIES

Déposée le 16 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) ACHARD et ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AA ACHARD & ASSOCIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACHARD et ASSOCIES domicilié(e) 41, Rue François 1er, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 491 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SABBAN Patrick - France.

La marque AA ACHARD & ASSOCIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423196.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AA ACHARD & ASSOCIES est expirée depuis le 16 juin 2002.


ACHARD et ASSOCIES S.A - 41, Rue François 1er, 75008 PARIS - France - SIREN 352491476


Monsieur SABBAN Patrick - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Inscription le 1 juillet 1998 - Changement de dénomination n°257344 - Publication au BOPI 1998-07-01

Inscription le 1 juillet 1998 - Changement de dénomination n°257343 - Publication au BOPI 1998-07-01

Inscription le 22 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256649 - Publication au BOPI 1998-06-22

Inscription le 22 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256650 - Publication au BOPI 1998-06-22

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

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