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Marques déposées par monsieur ACHARD Dominique
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GYROSTABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GYROSTABLE
Monsieur ACHARD Dominique, Louis

Numéro de dépôt :
95592388
Date de dépôt :
09/10/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/10/2005

Présentation de la marque GYROSTABLE

Déposée le 9 octobre 1995 par monsieur ACHARD Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GYROSTABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est monsieur ACHARD Dominique domicilié(e) 14 route de Beaune, 21360 BLIGNY SUR OUCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque GYROSTABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GYROSTABLE est expirée depuis le 9 octobre 2005.

ACHARD Dominique a également déposé les autres marques suivantes : La France Gastronome


Monsieur ACHARD Dominique, Louis - 14 route de Beaune, 21360 BLIGNY SUR OUCHE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-13

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

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