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Marques déposées par la société ACHARD & Cie (S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance
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TOP TAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP TAC
ACHARD & Cie (S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance)

Numéro de dépôt :
99784609
Date de dépôt :
30/03/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2009

Présentation de la marque TOP TAC

Déposée le 30 mars 1999 par la société ACHARD & Cie (S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOP TAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est la société ACHARD & Cie (S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) 3, rue des Verriers, 69007 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 522 071 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE - France.

La marque TOP TAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP TAC est expirée depuis le 30 mars 2009.


ACHARD & Cie (S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance) - 3, rue des Verriers, 69007 LYON - France - SIREN 957522071


Cabinet BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Pièce métallique d'étanchéité pour le montage de tuiles de couverture. Pièce métallique de ventilation assurant le montage de tuiles de couverture. Elément métallique d'étanchéité et de ventilation destiné à assurer le montage de tuiles de couverture. Pièce métallique de ventilation et d'étanchéité pour le montage de tuiles faîtières d'une toiture. Pièce d'étanchéité pour toiture. Pièce de ventilation pour toiture. Pièce d'étanchéité et de ventilation pour le faîtage d'une toiture.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.