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Marques déposées par ACHARD CAPDEVIELLE
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PROMACAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMACAP
ACHARD CAPDEVIELLE

Numéro de dépôt :
1086484
Date de dépôt :
14/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PROMACAP

Déposée le 14 février 1979 par ACHARD CAPDEVIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PROMACAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ACHARD CAPDEVIELLE domicilié(e) (S.A.R.L.), 70, Avenue du Président Wilson, LA PLAINE SAINT-DENIS, Seine-Saint-Denis, France. - France.

La marque PROMACAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1086484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ACHARD CAPDEVIELLE - (S.A.R.L.), 70, Avenue du Président Wilson, LA PLAINE SAINT-DENIS, Seine-Saint-Denis, France. - France


Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°114282 - Publication au BOPI 1979-038

Machines et machines-outils, notamment machines-outils pour le formage et le travail du métal, l'usinage de tôles, presses plieuses, cisailles, machines à rouler la tôle, machines à poinconner et tous accessoires et outillages susceptibles d'équiper de telles machines;convoyeurs et dispositifs pour la manutention de la tôle;machines pour l'empilage de tôles;installations pour lignes de coupe de refendage de tôles et pour lignes de coupe à longueur de tôles.