Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ACHARD ANTHONY LUDOVIC
/
TOP'PLAQ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP'PLAQ
ACHARD ANTHONY LUDOVIC

Numéro de dépôt :
99775642
Date de dépôt :
10/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2009

Présentation de la marque TOP'PLAQ

Déposée le 10 février 1999 par ACHARD ANTHONY LUDOVIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP'PLAQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est ACHARD ANTHONY LUDOVIC, domicilié(e) 1 AVENUE du QUEBEC, LE CEZEMBRE Bat C, 35400 SAINT MALO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ACHARD ANTHONY - France.

La marque TOP'PLAQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP'PLAQ est expirée depuis le 10 février 2009.

ACHARD ANTHONY LUDOVIC a également déposé les autres marques suivantes : STAR'PLAQ , STARPLATES


ACHARD ANTHONY LUDOVIC - 1 AVENUE du QUEBEC, LE CEZEMBRE Bat C, 35400 SAINT MALO - France


Monsieur ACHARD ANTHONY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Plaques en plastique. à savoir : - plaques minéralogiques - plaques d'indication et signalisation, d'intérieur ou extérieur.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.