Déposée le 27 avril 2000 par ACHARD ANTHONY LUDOVIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « STARPLATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-23 du 9 juin 2000.
Le déposant est ACHARD ANTHONY LUDOVIC, domicilié(e) 1 AVENUE DU QUEBEC, LE CEZEMBRE, BAT. C, 35400 SAINT MALO - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ACHARD ANTHONY - France.
La marque STARPLATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3025725.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STARPLATES est expirée depuis le 27 avril 2010.
ACHARD ANTHONY LUDOVIC a également déposé les autres marques suivantes : STAR'PLAQ , TOP'PLAQ
ACHARD ANTHONY LUDOVIC - 1 AVENUE DU QUEBEC, LE CEZEMBRE, BAT. C, 35400 SAINT MALO - France
Monsieur ACHARD ANTHONY - France
Inscription le 29 avril 2003 - Rejet partiel n°369997 - Publication au BOPI 2003-04-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02
Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23
Plaques en plastique -Plaques minéralogiques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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