Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAIR MEMORY
M. Achalme Valmont

Numéro de dépôt :
3962458
Date de dépôt :
20/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/11/2022
FAIR MEMORY de Achalme Valmont

Présentation de la marque FAIR MEMORY

Déposée le 20 novembre 2012 par monsieur Achalme Valmont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FAIR MEMORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est monsieur Achalme Valmont domicilié(e) 5ème 2, 58 Notre Dame de Nazarette - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Achalme Valmont domicilié(e) 5ème 2, 58 Notre Dame de Nazarette - 75003 - PARIS - France.

La marque FAIR MEMORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962458.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAIR MEMORY est expirée depuis le 20 novembre 2022.


M. Achalme Valmont - 5ème 2, 58 Notre Dame de Nazarette - 75003 - PARIS - France


M. Achalme Valmont - 5ème 2, 58 Notre Dame de Nazarette - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683476 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; Clés USB, CD et DVD, cartes mémoires et autre supports d'enregistrement numérique ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs.