Déposée le 30 août 1995 par la société ACHAIBOU Mohamed
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-41 du 13 octobre 1995.
Le déposant est la société ACHAIBOU Mohamed domicilié(e) 48, rue Paradis, 13001 Marseille - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 204 953 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACHAIBOU Mohamed - France.
La marque GB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586952.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GB est expirée depuis le 30 août 2005.
ACHAIBOU Mohamed a également déposé les autres marques suivantes : GENERATION BIJOUX
ACHAIBOU Mohamed - 48, rue Paradis, 13001 Marseille - France - SIREN 328204953
ACHAIBOU Mohamed - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42
Inscription le 28 septembre 1998 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°263035 - Publication au BOPI 1998-09-28
Inscription le 23 septembre 1998 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°262542 - Publication au BOPI 1998-09-23
Inscription le 25 mars 1996 - Retrait partiel n°199387 - Publication au BOPI 1996-03-25
Inscription le 27 février 1997 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°233407 - Publication au BOPI 1997-02-27
Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41
Métaux précieux et leurs alliages ; pierres précieuses. Papier, carton et produits en ces matières à savoir : Sacs, sachets. Enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; produits en matière plastique pour l'emballage à savoir : Sacs, sachets, enveloppes, films et feuilles plastiques, articles pour reliures.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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