ACHAIA CLAUSS DOMESTICA
Présentation de la marque ACHAIA CLAUSS DOMESTICA
Déposée le 5 août 1980 par ACHAIA CLAUSS WINE COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACHAIA CLAUSS DOMESTICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACHAIA CLAUSS DOMESTICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1146021.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ACHAIA CLAUSS DOMESTICA est expirée depuis le 5 août 1990.
ACHAIA CLAUSS WINE COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-02