Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Y SELECTYS
Achache Jeremy

Numéro de dépôt :
99828792
Date de dépôt :
09/12/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/2009

Présentation de la marque Y SELECTYS

Déposée le 9 décembre 1999 par Achache Jeremy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Y SELECTYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est Achache Jeremy, domicilié(e) Jardins du Real, 05200 Embrun, agissant au nom et pour le compte de la société en Formation : SELECTYS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Achache Jeremy - France.

La marque Y SELECTYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99828792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Y SELECTYS est expirée depuis le 9 décembre 2009.


Achache Jeremy - Jardins du Real, 05200 Embrun, agissant au nom et pour le compte de la société en Formation : SELECTYS - France


Achache Jeremy - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

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