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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACG CAPITAL
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QUARTILIUM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUARTILIUM
ACG CAPITAL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3240806
Date de dépôt :
07/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2023
QUARTILIUM de ACG CAPITAL

Présentation de la marque QUARTILIUM

Déposée le 7 août 2003 par la Société Anonyme (SA) ACG CAPITAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUARTILIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACG CAPITAL domicilié(e) 148 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 122 370 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque QUARTILIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUARTILIUM est expirée depuis le 7 août 2023.


ACG CAPITAL, Société anonyme - 148 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France - SIREN 392122370


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Inscription le 7 août 2006 - Changement d'adresse n°438578 - Publication au BOPI 2006-08-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2013 n°2531579 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-07

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