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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACFO INTERNATIONAL
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System Code
Marque expirée - Marque en non vigueur

System Code
ACFO INTERNATIONAL S.A.

Numéro de dépôt :
3465924
Date de dépôt :
27/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2016
System Code de ACFO INTERNATIONAL

Présentation de la marque System Code

Déposée le 27 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) ACFO INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « System Code »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACFO INTERNATIONAL domicilié(e) 87 Avenue François Arago,92017 NANTERRE Cedex - 92017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 810 437 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACFO INTERNATIONAL domicilié(e) 87 Avenue François Arago,92017 NANTERRE Cedex - 92017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque System Code est expirée depuis le 27 novembre 2016.

ACFO INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : METRIXWARE


ACFO INTERNATIONAL S.A. - 87 Avenue François Arago,92017 NANTERRE Cedex - 92017 - France - SIREN 401810437


ACFO INTERNATIONAL - 87 Avenue François Arago,92017 NANTERRE Cedex - 92017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Inscription le 20 avril 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°495489 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-20

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;