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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACFER AMBARROIS CHAUD FROID ENERGIES RENOUVELABLES
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ACFER
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACFER
ACFER AMBARROIS CHAUD FROID ENERGIES RENOUVELABLES Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3475202
Date de dépôt :
17/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
17/01/2017
ACFER de ACFER AMBARROIS CHAUD FROID ENERGIES RENOUVELABLES

Présentation de la marque ACFER

Déposée le 17 janvier 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACFER AMBARROIS CHAUD FROID ENERGIES RENOUVELABLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ACFER »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACFER AMBARROIS CHAUD FROID ENERGIES RENOUVELABLES domicilié(e) 14 Avenue de la Libération,01500 AMBERIEU EN BUGEY,FRANCE - 01500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 948 501 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 - 69448 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACFER est expirée depuis le 17 janvier 2017.


ACFER AMBARROIS CHAUD FROID ENERGIES RENOUVELABLES Société à responsabilité limitée - 14 Avenue de la Libération,01500 AMBERIEU EN BUGEY,FRANCE - 01500 - France - SIREN 491948501


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 - 69448 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-25

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de climatisation ; appareils et installations de conditionnement d'air ; lampes à rayons ultraviolets non à usage médical, appareils à rayons ultraviolets non à usage médical, fontaines d'eau, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles).

Pose et maintenance de pompes à chaleur, de capteurs photovoltaïques, solaires thermiques, éoliens, récupération d'eau de pluie, génie climatique, sanitaire, dépannage de chambres froides positives et négatives.