Marque expirée - Marque en non vigueur

RENCONTRE AU SOMMET
ACFC, Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3647783
Date de dépôt :
30/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2019
RENCONTRE AU SOMMET de ACFC

Présentation de la marque RENCONTRE AU SOMMET

Déposée le 30 avril 2009 par ACFC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RENCONTRE AU SOMMET »

Le déposant est ACFC, Association loi de 1901 domicilié(e) 4 A, avenue SORBIERS - 94210 - LA VARENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACFC domicilié(e) 4 A, avenue SORBIERS - 94210 - LA VARENNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENCONTRE AU SOMMET est expirée depuis le 30 avril 2019.


ACFC, Association loi de 1901 - 4 A, avenue SORBIERS - 94210 - LA VARENNE - France


ACFC - 4 A, avenue SORBIERS - 94210 - LA VARENNE - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Transmission d'informations de sons et d'images via Internet. Organisation de forum de discussion sur Internet ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.