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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACF
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SUNWAVE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SUNWAVE
ACF SARL

Numéro de dépôt :
3605301
Date de dépôt :
16/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2018
SUNWAVE de ACF

Présentation de la marque SUNWAVE

Déposée le 16 octobre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUNWAVE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACF domicilié(e) 20 Place des Halles,67000 STRASBOURG - 67000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 316 664 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACF domicilié(e) 20 Place des Halles,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNWAVE est expirée depuis le 16 octobre 2018.

ACF a également déposé les autres marques suivantes : HANDISYNERGIE , PALPITATIONS , SIRUBLO , ACF ASSURANCES COURTAGE DE FRANCE , KGB , ACF


ACF SARL - 20 Place des Halles,67000 STRASBOURG - 67000 - France - SIREN 429316664


ACF - 20 Place des Halles,67000 STRASBOURG - 67000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Machine à laver ; machines de cuisine électriques ; robots (machines) ; couteaux électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.