Marque expirée - Marque en non vigueur
CALMETTES
Numéro de dépôt :
3624385
Date de dépôt :
22/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2019
Présentation de la marque CALMETTES
Déposée le 22 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACEVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALMETTES »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALMETTES est expirée depuis le 22 janvier 2019.
ACEVIA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26