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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACEV
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BBR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BBR
ACEV, SAS

Numéro de dépôt :
4028455
Date de dépôt :
27/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/08/2023
BBR de ACEV

Présentation de la marque BBR

Déposée le 27 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BBR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACEV domicilié(e) Z.I. du Douaire Saint Aignan - 54360 - BLAINVILLE SUR L'EAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 247 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACEV, M. VOGT Emmanuel domicilié(e) Z.I. du Douaire Saint Aignan - 54360 - BLAINVILLE SUR L'EAU - France.

La marque BBR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BBR est expirée depuis le 27 août 2023.

ACEV a également déposé les autres marques suivantes : AROMIZER , CIG CENTER , e-cigarette(s) , CIGARETTES ELECTRONIQUES , CIG CENTER , CIGARETTE ELECTRONIQUE , CIG ONE


ACEV, SAS - Z.I. du Douaire Saint Aignan - 54360 - BLAINVILLE SUR L'EAU - France - SIREN 791247489


ACEV, M. VOGT Emmanuel - Z.I. du Douaire Saint Aignan - 54360 - BLAINVILLE SUR L'EAU - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Cigarettes électroniques, liquide avec ou sans nicotine pour cigarettes électroniques.