Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ACETIM
Numéro de dépôt :
1653607
Date de dépôt :
08/03/1991
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
08/03/2001
Présentation de la marque ACETIM
Déposée le 8 mars 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACETIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « ACETIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ACETIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653607.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACETIM est expirée depuis le 8 mars 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36