Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TARTRACT GAZOLE NON ROUTIER
ACES, SARL

Numéro de dépôt :
3840354
Date de dépôt :
21/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2021
TARTRACT GAZOLE NON ROUTIER de ACES

Présentation de la marque TARTRACT GAZOLE NON ROUTIER

Déposée le 21 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TARTRACT GAZOLE NON ROUTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACES domicilié(e) 2 RUE LEON BLUM, BP 34 - 62330 - ISBERGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 085 138 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACES domicilié(e) 2 RUE LEON BLUM, BP 34 - 62330 - ISBERGUES - France.

La marque TARTRACT GAZOLE NON ROUTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840354.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTRACT GAZOLE NON ROUTIER est expirée depuis le 21 juin 2021.

ACES a également déposé les autres marques suivantes : Alpin D'HÔME , ALPIN D'HOME


ACES, SARL - 2 RUE LEON BLUM, BP 34 - 62330 - ISBERGUES - France - SIREN 345085138


ACES - 2 RUE LEON BLUM, BP 34 - 62330 - ISBERGUES - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Détergents à usage industriel à savoir détergents utilisés au cours d'opérations de fabrication ; esters ; additifs chimiques pour gazole non routier, carburants, lubrifiants et combustibles ; additif chimique visant à réduire les émissions polluantes des carburants ;

Combustibles liquides, solides et gazeux ; fioul, carburants et biocarburants ; gazole, gazole non routier ; gaz de pétrole liquifié ; lubrifiants ; huiles et graisses industrielles ; additif chimique pour fioul, gazole, gazole non routier, carburants, combustibles et lubrifiants ;

Transport, distribution, livraison et stockage de produits pétroliers (fioul, gazole, gazole non routier).