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Marques déposées par l'association loi 1901 ACERIF
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AF2C : ASSOCIATION FRANCILIENNE DE COMPTABILITE ET DE CONSEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AF2C : ASSOCIATION FRANCILIENNE DE COMPTABILITE ET DE CONSEIL
ACERIF, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3753776
Date de dépôt :
15/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2020
AF2C : ASSOCIATION FRANCILIENNE DE COMPTABILITE ET DE CONSEIL de ACERIF

Présentation de la marque AF2C : ASSOCIATION FRANCILIENNE DE COMPTABILITE ET DE CONSEIL

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2010 par l'association loi 1901 ACERIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AF2C : ASSOCIATION FRANCILIENNE DE COMPTABILITE ET DE CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 ACERIF domicilié(e) 183 Avenue du Général Leclerc - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 740 755 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACERIF domicilié(e) 183 Avenue du Général Leclerc - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque AF2C : ASSOCIATION FRANCILIENNE DE COMPTABILITE ET DE CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AF2C : ASSOCIATION FRANCILIENNE DE COMPTABILITE ET DE CONSEIL est expirée depuis le 15 juillet 2020.


ACERIF, Association loi 1901 - 183 Avenue du Général Leclerc - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 313740755


ACERIF - 183 Avenue du Général Leclerc - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement sans modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité.