Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACERIA INGENIERIE AGROALIMENTAIRE
ACERIA, SAS

Numéro de dépôt :
3956880
Date de dépôt :
18/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/10/2022
ACERIA INGENIERIE AGROALIMENTAIRE de ACERIA

Présentation de la marque ACERIA INGENIERIE AGROALIMENTAIRE

Déposée le 18 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACERIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ACERIA INGENIERIE AGROALIMENTAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACERIA domicilié(e) ZAC Antarès, Rue Jupiter - 44483 - CARQUEFOU Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 833 058 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe delta, M. RAGUIDEAU Alain domicilié(e) Parc Ar Mor Tertiaire, 1 Rue Jacques Brel, BP 30382 - 44819 - SAINT HERBLAIN Cedex - France.

La marque ACERIA INGENIERIE AGROALIMENTAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956880.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACERIA INGENIERIE AGROALIMENTAIRE est expirée depuis le 18 octobre 2022.


ACERIA, SAS - ZAC Antarès, Rue Jupiter - 44483 - CARQUEFOU Cedex - France - SIREN 393833058


Groupe delta, M. RAGUIDEAU Alain - Parc Ar Mor Tertiaire, 1 Rue Jacques Brel, BP 30382 - 44819 - SAINT HERBLAIN Cedex - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Etude de projets techniques ; architecture.