Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D.P.R.H.
ACEREP SA

Numéro de dépôt :
1756236
Date de dépôt :
27/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/08/2001

Présentation de la marque D.P.R.H.

Déposée le 27 août 1991 par la Société Anonyme (SA) ACEREP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « D.P.R.H. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACEREP domicilié(e) 23 rue de Hauteville, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Luc BONNET - France.

La marque D.P.R.H. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.P.R.H. est expirée depuis le 27 août 2001.

ACEREP a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE D'ENTRAINEMENT A LA COMMUNICATION (G.E.C.) , AXIOS


ACEREP SA - 23 rue de Hauteville, 75010 PARIS - France


Jean-Luc BONNET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-02

Diagnostic du pilotage des ressources humaines. Papier, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.