Déposée par voie électronique le 16 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACERDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ACERDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-28 du 11 juillet 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACERDE domicilié(e) 354 voie Magellan, Bâtiment Cleanspace, Parc d'Activités Alpespace - 73800 - SAINTE HELENE DU LAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 811 372 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque ACERDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097754.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACERDE est expirée depuis le 16 juin 2024.
ACERDE a également déposé les autres marques suivantes : ACERDE
ACERDE, Société par actions simplifiée - 354 voie Magellan, Bâtiment Cleanspace, Parc d'Activités Alpespace - 73800 - SAINTE HELENE DU LAC - France - SIREN 489811372
CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Inscription le 15 janvier 2018 - Constitution de gage n°714924 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-15
Anodes et disques rotatifs pour la production de rayons X, tubes à rayons X, appareils de radiologie et d'imagerie ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; disques compacts, disques numériques polyvalents (DVD) et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; extincteurs ; batteries électriques, détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements et lunettes de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Anodes et disques rotatifs pour la production de rayons X à usage médical ; tubes à rayons X à usage médical ; appareils de radiologie médicale et d'imagerie médicale ;
Recyclage d'anodes et de disques rotatifs pour la production de rayons X ; traitement de matériaux, à savoir opérations de dépôts chimiques en phase vapeur (CVD) et de dépôts physiques par phase vapeur (PVD) ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques, en particulier de conception d'anodes et de disques rotatifs pour la production de rayons X.
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