Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACERCLIM
ACERCLIM, association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3110643
Date de dépôt :
10/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2011

Présentation de la marque ACERCLIM

Déposée le 10 juillet 2001 par l'association loi 1901 ACERCLIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACERCLIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 ACERCLIM domicilié(e) 10 rue du Débarcadère, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK, Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque ACERCLIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACERCLIM est expirée depuis le 10 juillet 2011.


ACERCLIM, association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 10 rue du Débarcadère, 75017 PARIS - France


PRO.MARK, Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-50

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Informations en matière de construction et en matière de réparation dans le domaine de la protection de l'environnement et celui du traitement et du conditionnement de l'air ; installation, entretien et réparation de machines dans le domaine de la protection de l'environnement ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air. Désodorisation de l'air ; purification de l'air ; rafraîchissement de l'air. Analyse chimique ; conseils en construction, consultation en matière de sécurité, consultation sur la protection de l'environnement, contrôle de qualité et d'hygiène, expertises (travaux d'ingénieurs), ces services étant fournis dans le domaine de la protection de l'environnement.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.