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Marques déposées par ACER CONSULTANTS LIMITED
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AQUASCAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUASCAN
ACER CONSULTANTS LIMITED

Numéro de dépôt :
93452788
Date de dépôt :
28/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2013

Présentation de la marque AQUASCAN

Déposée le 28 janvier 1993 par ACER CONSULTANTS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUASCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est ACER CONSULTANTS LIMITED domicilié(e) Société régie selon les lois du Royaume-Uni, Acer House - Medawar Road - Surey Research Park GUILFORD - SURREY GU2 5AR,ROYAUME UNI (dossier no 2231076) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52, RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2231076) - 75008 - France.

La marque AQUASCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUASCAN est expirée depuis le 28 janvier 2013.


ACER CONSULTANTS LIMITED - Société régie selon les lois du Royaume-Uni, Acer House - Medawar Road - Surey Research Park GUILFORD - SURREY GU2 5AR,ROYAUME UNI (dossier no 2231076) - Royaume-Uni


BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52, RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2231076) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-28

Inscription le 23 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201370 - Publication au BOPI 1996-05-23

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2002 n°2231076 - Publication au BOPI 2002-11-13

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

Appareils et instruments de mesure pour mesure des variables relatives à l'eau, appareils pour le contrôle de la pollution de l'eau