ACER CONSEIL
Présentation de la marque ACER CONSEIL
Déposée le 26 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) ACER CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACER CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACER CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805264.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACER CONSEIL est expirée depuis le 26 juillet 2009.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01
Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36