Déposée le 11 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACenergies
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « a.c.energies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-35 du 2 septembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACenergies domicilié(e) 10 allee des coustuts - 33970 - CAP FERRET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACenergies domicilié(e) 10 allee des coustuts - 33970 - CAP FERRET - France.
La marque a.c.energies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852437.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque a.c.energies est expirée depuis le 11 août 2021.
ACenergies, sarl - 10 allee des coustuts - 33970 - CAP FERRET - France
ACenergies - 10 allee des coustuts - 33970 - CAP FERRET - France
Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.
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