Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACEMO
/
ACEMO une technologie d'avance
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACEMO une technologie d'avance
ACEMO, SAS

Numéro de dépôt :
3677593
Date de dépôt :
18/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2029
ACEMO une technologie d\'avance de ACEMO

Présentation de la marque ACEMO une technologie d'avance

Déposée le 18 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACEMO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACEMO une technologie d'avance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-44 du 30 octobre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACEMO domicilié(e) 30 Rue Albert de Mun - 56300 - PONTIVY - France et immatriculée sous le numéro RCS 863 500 294 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAGALI RIDEAU, Mme RIDEAU Magali domicilié(e) 1 Route de Paris, Immeuble ATALIS 1, BP 51204 - 35512 - CESSON-SEVIGNE CEDEX - France.

La marque ACEMO une technologie d'avance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3677593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACEMO une technologie d'avance arrivera à expiration en date du 18 septembre 2029.

ACEMO a également déposé les autres marques suivantes : ACEMO


ACEMO, SAS - 30 Rue Albert de Mun - 56300 - PONTIVY - France - SIREN 863500294


CABINET MAGALI RIDEAU, Mme RIDEAU Magali - 1 Route de Paris, Immeuble ATALIS 1, BP 51204 - 35512 - CESSON-SEVIGNE CEDEX - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement avec modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2019 n°2719251 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-26

Machines agricoles, broyeurs (machines), robots (machines) et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres à moteur) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; d'appareillages pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs ;

Appareils d'éclairages, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Travaux d'ingénieur ; programmation pour ordinateur.