Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACEMIA LES SOLUTIONS POUR AVANCER
ACEMIA INDUSTRIE, SAS

Numéro de dépôt :
3849415
Date de dépôt :
26/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2021
ACEMIA LES SOLUTIONS POUR AVANCER de ACEMIA INDUSTRIE

Présentation de la marque ACEMIA LES SOLUTIONS POUR AVANCER

Déposée le 26 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACEMIA INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACEMIA LES SOLUTIONS POUR AVANCER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACEMIA INDUSTRIE domicilié(e) 9 rue du Bois des Noues - 44118 - LA CHEVROLIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 207 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL DELALANDE KERVICHE domicilié(e) 11 rue Voltaire - 44000 - NANTES - France.

La marque ACEMIA LES SOLUTIONS POUR AVANCER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849415.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACEMIA LES SOLUTIONS POUR AVANCER est expirée depuis le 26 juillet 2021.

ACEMIA INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : ACINOX LES SOLUTIONS POUR L'HYGIENE


ACEMIA INDUSTRIE, SAS - 9 rue du Bois des Noues - 44118 - LA CHEVROLIERE - France - SIREN 435207279


SELARL DELALANDE KERVICHE - 11 rue Voltaire - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.