Déposée le 27 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « AROMABIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-14 du 6 avril 2007.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACEM domicilié(e) 111 RUE Marius Berliet - 69008 - LYON-8E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 563 836 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL ACEM, M. Moreau Emmanuel domicilié(e) 111 RUE Marius Berliet - 69008 - LYON-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque AROMABIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3484314.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AROMABIO arrivera à expiration en date du 27 février 2027.
SARL ACEM, SARL - 111 RUE Marius Berliet - 69008 - LYON-8E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 494563836
SARL ACEM, M. Moreau Emmanuel - 111 RUE Marius Berliet - 69008 - LYON-8E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-34
Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14
Renouvellement sans limitation le 3 février 2017 n°2639579 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-03
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.
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