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Marques déposées par madame acelya guisse
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ma petite bouille
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ma petite bouille
Madame acelya guisse

Numéro de dépôt :
4624753
Date de dépôt :
17/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2030
ma petite bouille de acelya guisse

Présentation de la marque ma petite bouille

Déposée par voie électronique le 17 février 2020 par madame acelya guisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ma petite bouille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.

Le déposant est madame acelya guisse domicilié(e) 6 allée Emile zola - 93320 - les pavillons sous bois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame acelya guisse domicilié(e) 6 allée emile zola - 93320 - les pavillons sous bois - France.

La marque ma petite bouille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4624753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ma petite bouille arrivera à expiration en date du 17 février 2030.


Madame acelya guisse - 6 allée Emile zola - 93320 - les pavillons sous bois - France


Madame acelya guisse - 6 allée emile zola - 93320 - les pavillons sous bois - France


Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Broderies ; attaches pour vêtements ;

Couture ; retouche de vêtements ; traitement de tissus.