Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACELTIS
ACELTIS, SARL

Numéro de dépôt :
3315809
Date de dépôt :
01/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
01/10/2024
ACELTIS de ACELTIS

Présentation de la marque ACELTIS

Déposée le 1 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACELTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « ACELTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACELTIS domicilié(e) ZONE ACTIVA, 3 RUE DE LA BATTERIE - 67118 - GEISPOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 128 886 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ACELTIS, M. BOHN PIERRE domicilié(e) ZONE ACTIVA, 3 RUE DE LA BATTERIE - 67118 - GEISPOLSHEIM - France.

La marque ACELTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315809.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACELTIS arrivera à expiration en date du 1 octobre 2024.

ACELTIS a également déposé les autres marques suivantes : GPSALERT , ZEOLIS , ASSISTEC24 , TETRALERT , GEOPILOT , GEODATI


ACELTIS, SARL - ZONE ACTIVA, 3 RUE DE LA BATTERIE - 67118 - GEISPOLSHEIM - France - SIREN 479128886


ACELTIS, M. BOHN PIERRE - ZONE ACTIVA, 3 RUE DE LA BATTERIE - 67118 - GEISPOLSHEIM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2014 n°2569726 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-10-10

Appareils et instruments techniques pour le traitement, le stockage et la transmission, autre que médical, notamment pour la gestion de l'énergie et de la sécurité, la transmission, l'enregistrement, la reproduction ou le traitement de signaux audio, de données, d'images et de vidéo que ce soit par voie filaire, hertzienne ou optique. Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ainsi que leurs périphériques. Logiciels embarqués sur cartes électroniques et logiciels d'application. Diffusion (transmission) d'informations en matière de télécommunications, téléinformatique radiocommunications et de vidcommunications telles que les communications téléphoniques, radiophoniques et visiophoniques utilisant des réseaux de télécommunication ou de téléinformatique publics ou privés. Services de radiotéléphonie mobile à usage grand public ou professionnel. Fourniture d'accès et de raccordement à des réseaux locaux, nationaux ou mondiaux tels que Internet, Extranet ou Intranet. Service d'affichage électronique par tout moyen de télécommunication filaire, hertzien ou optique. Diffusion d'émissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférence et vidéoconférence. Service de messagerie électronique ou de messagerie unifiée. Location d'équipements de télécommunication et radiocommunication. Maintenance d'équipements de télécommunication, radiocommunication, vidéocommunication, radiodiffusion, télévision, et téléinformatique. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs : conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etude de projets techniques. Architecture de systèmes de télécommunication, de téléinformatique et d'ensembles électroniques. Elaboration, conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels et de systèmes électroniques. Programmation pour ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques. Ingénierie de systèmes sur mesure.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.