Déposée le 25 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) AcelorMittal France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SAPSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AcelorMittal France domicilié(e) 1-5 Rue Luigi Chérubini - 93200 - SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 094 425 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ArcelorMittal France domicilié(e) 6 Rue Campra - 93200 - SAINT DENIS - France.
La marque SAPSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258477.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SAPSOL est expirée depuis le 25 janvier 2024.
AcelorMittal France a également déposé les autres marques suivantes : DAPSOL
AcelorMittal France, Société Anonyme - 1-5 Rue Luigi Chérubini - 93200 - SAINT DENIS - France - SIREN 562094425
ArcelorMittal France - 6 Rue Campra - 93200 - SAINT DENIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-06
Renouvellement sans limitation n°2026521 - Publication au BOPI 1994-03
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2004 n°2256456 - Publication au BOPI 2004-01-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35
Inscription le 28 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°167026 - Publication au BOPI 1993-12-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-24
Inscription le 28 décembre 1993 - Transmission de propriété n°167027 - Publication au BOPI 1993-12-28
Inscription le 28 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°167028 - Publication au BOPI 1993-12-28
Inscription le 29 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384249 - Publication au BOPI 2003-12-29
Inscription le 28 juillet 2008 - Changement de dénomination n°478180 - Publication au BOPI 2008-07-28
Inscription le 25 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°453024 - Publication au BOPI 2007-04-25
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2013 n°2545622 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-06
Système de détection anti-percée de lingotière de coulée continue.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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