Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACELONIA
ACELONIA, SARL

Numéro de dépôt :
3980751
Date de dépôt :
07/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2023
ACELONIA de ACELONIA

Présentation de la marque ACELONIA

Déposée par voie électronique le 7 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACELONIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACELONIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACELONIA domicilié(e) Innoparc A, 41 Rue de la Découverte - 31670 - Toulouse-Labège - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACELONIA, M. Vincent INGARGIOLA domicilié(e) Innoparc A, 41 Rue de la Découverte - 31670 - Toulouse-Labège - France.

La marque ACELONIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACELONIA est expirée depuis le 7 février 2023.


ACELONIA, SARL - Innoparc A, 41 Rue de la Découverte - 31670 - Toulouse-Labège - France


ACELONIA, M. Vincent INGARGIOLA - Innoparc A, 41 Rue de la Découverte - 31670 - Toulouse-Labège - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.