Déposée par voie électronique le 7 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACELONIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ACELONIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-09 du 1 mars 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACELONIA domicilié(e) Innoparc A, 41 Rue de la Découverte - 31670 - Toulouse-Labège - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACELONIA, M. Vincent INGARGIOLA domicilié(e) Innoparc A, 41 Rue de la Découverte - 31670 - Toulouse-Labège - France.
La marque ACELONIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980751.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACELONIA est expirée depuis le 7 février 2023.
ACELONIA, SARL - Innoparc A, 41 Rue de la Découverte - 31670 - Toulouse-Labège - France
ACELONIA, M. Vincent INGARGIOLA - Innoparc A, 41 Rue de la Découverte - 31670 - Toulouse-Labège - France
Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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