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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) aceda vinantica dominique ACHARD
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PARADISEA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PARADISEA
aceda vinantica dominique ACHARD, sarl

Numéro de dépôt :
3742776
Date de dépôt :
02/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
PARADISEA de aceda vinantica dominique ACHARD

Présentation de la marque PARADISEA

Déposée par voie électronique le 2 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) aceda vinantica dominique ACHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PARADISEA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) aceda vinantica dominique ACHARD domicilié(e) 14 route de Beaune - 21360 - BLIGNY sur OUCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 204 394 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, aceda vinantica dominique ACHARD domicilié(e) 14 route de Beaune - 21360 - BLIGNY sur OUCHE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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aceda vinantica dominique ACHARD a également déposé les autres marques suivantes : VINANTICA


aceda vinantica dominique ACHARD, sarl - 14 route de Beaune - 21360 - BLIGNY sur OUCHE - France - SIREN 309204394


aceda vinantica dominique ACHARD - 14 route de Beaune - 21360 - BLIGNY sur OUCHE - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Inscription le 3 janvier 2011 - Retrait total n°538623 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-03

Inscription le 14 avril 2011 - Rejet total n°547193 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-14

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.