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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACECOR – COTEP
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ACECOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACECOR
ACECOR – COTEP, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3067912
Date de dépôt :
30/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2020

Présentation de la marque ACECOR

Déposée le 30 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) ACECOR – COTEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACECOR – COTEP domicilié(e) 64 rue Fondary - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 147 498 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque ACECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACECOR est expirée depuis le 30 novembre 2020.

ACECOR – COTEP a également déposé les autres marques suivantes : COTEP , PNBN , TOTEM'LIB


ACECOR – COTEP, Société anonyme - 64 rue Fondary - 75015 - PARIS - France - SIREN 305147498


BREMA-LOYER - Le Centralis 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-18

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2010 n°2451817 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-09-27

Inscription le 15 novembre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°535477 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-15

Appareils pour le traitement de l'information, tableaux et panneaux d'affichage électroniques, automates de production, de dispositifs de contrôle et de régulation ainsi que matériels de téléaffichage et de télésurveillance pour le transport et l'industrie.