Marque renouvelée - Marque en vigueur

GROUPE EURALLIANCES SOLUTIONS INFORMATIQUES
ACECOM, SARL

Numéro de dépôt :
97681720
Date de dépôt :
03/06/1997
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
03/06/2027

Présentation de la marque GROUPE EURALLIANCES SOLUTIONS INFORMATIQUES

Déposée le 3 juin 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « GROUPE EURALLIANCES SOLUTIONS INFORMATIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-29 du 18 juillet 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACECOM domicilié(e) 56 RUE PAUL CLAUDEL - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 796 980 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ACECOM, Mme PERROT VALERIE domicilié(e) 56 RUE PAUL CLAUDEL - 87000 - LIMOGES - France.

La marque GROUPE EURALLIANCES SOLUTIONS INFORMATIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GROUPE EURALLIANCES SOLUTIONS INFORMATIQUES arrivera à expiration en date du 3 juin 2027.

ACECOM a également déposé les autres marques suivantes : ACECOM , ASP line , AceCom


ACECOM, SARL - 56 RUE PAUL CLAUDEL - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 353796980


ACECOM, Mme PERROT VALERIE - 56 RUE PAUL CLAUDEL - 87000 - LIMOGES - France


Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2007 n°2355634 - Publication au BOPI 2007-11-15

Inscription le 10 avril 2001 - Rejet partiel n°320671 - Publication au BOPI 2001-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2017 n°2661089 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2017-10-05

- Matériels informatiques et électroniques tels que : équipements pour le traitement, la transmission et le stockage del'information et notamment ordinateurs, programmes pour ordinateurs, logiciels, progiciels, équipements périphériques pour ordinateurstels que terminaux lecteur, imprimantes, matériels et équipementsde calcul, de saisie, de stockage, de conversion, de télématique- Supports de logiciels ou d'informations tels que disques, disquettes, bandes magnétiques cassettes, disques optiques numériques, composantsd'ordinateurs, circuits intégrés - Télécopieurs - Photocopieurs - Papiers et cartons, livres et revues et notamment supportsde logiciels tel que listages sur papiers, cartes perforées, documentationspour l'utilisation d'un ordinateur ou d'un logiciel - Mobilier de bureau etinformatiques - Jeux vidéos, électroniques ; logiciels de jeuxou éducatifs - Publicités, pour lesentreprises industrielles, commerciales, civiles ou des particuliers - Maintenancede matériels informatiques ou télématiques - Transmissionde données numériques et de messages, service d'accèstélématique à des banques de données conduisantnotamment à l'obtention d'une information, d'un conseil ou àl'élaboration d'un diagnostic - Institutions d'enseignement et de formation, notamment dans les domaines suivants : utilisation et maintenance d'équipements informatiques, conception, élaboration, utilisation et maintenancede logiciels ou progiciels ; éditions de livres, revues - Servicesinformatiques en relation avec la conception et/ou la programmation de logicielsou progiciels pour ordinateurs et le conseil technique ; conseils en informatiqueet télématique ; location de matériels informatiqueset télématiques - Location d'accès à un serveurde base et de données - Location de temps d'accès Internet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.