Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

MOD'S
M. acebron stephane, Agissant pour le compte de la société sarl MOD'S en cours de formation

Numéro de dépôt :
3966805
Date de dépôt :
03/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
MOD\'S de acebron stephane

Présentation de la marque MOD'S

Déposée le 3 décembre 2012 par monsieur acebron stephane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MOD'S »

Le déposant est monsieur acebron stephane domicilié(e) 7 boulevard georges Clemenceau - 33510 - ANDERNOS LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. acebron stephane domicilié(e) 7 boulevard georges Clemenceau - 33510 - ANDERNOS LES BAINS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25


M. acebron stephane, Agissant pour le compte de la société sarl MOD'S en cours de formation - 7 boulevard georges Clemenceau - 33510 - ANDERNOS LES BAINS - France


M. acebron stephane - 7 boulevard georges Clemenceau - 33510 - ANDERNOS LES BAINS - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Inscription le 27 mars 2013 - Retrait total n°597491 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-27

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.