Déposée par voie électronique le 19 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACEA HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TROTTIX PURE E-MOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-50 du 11 décembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACEA HOLDING domicilié(e) QUARTIER CANTISSIER - 83640 - SAINT ZACHARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 800 900 128 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACEA HOLDING, M. Arnaud LACREUSE domicilié(e) QUARTIER CANTISSIER - 83640 - SAINT ZACHARIE - France.
La marque TROTTIX PURE E-MOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227261.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROTTIX PURE E-MOTION arrivera à expiration en date du 19 novembre 2025.
ACEA HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : TROTTIX
ACEA HOLDING, SARL - QUARTIER CANTISSIER - 83640 - SAINT ZACHARIE - France - SIREN 800900128
ACEA HOLDING, M. Arnaud LACREUSE - QUARTIER CANTISSIER - 83640 - SAINT ZACHARIE - France
Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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