Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Airwell
ACE SAS, SASU Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4021178
Date de dépôt :
19/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/07/2023
Airwell de ACEà associé unique

Présentation de la marque Airwell

Déposée le 19 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACEà associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Airwell » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACEà associé unique domicilié(e) 1 B Avenue du 8 Mai 1945 - 78280 - GUYANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 604 614 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque Airwell a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Airwell est expirée depuis le 19 juillet 2023.


ACE SAS, SASU Société par actions simplifiée à associé unique - 1 B Avenue du 8 Mai 1945 - 78280 - GUYANCOURT - France - SIREN 353604614


INLEX IP - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Inscription le 19 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713319 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-19

Inscription le 2 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°776693 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-01-02

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; batteries électriques ; détecteurs de fumée ; extincteurs ; appareils pour l'analyse de l'air ; appareils pour l'analyse de l'eau ; appareils pour tester le gaz, y compris l'air, détecteurs de température ; hydromètres ; hygromètres ; indicateurs de température ; indicateurs de niveau d'eau ; mesureurs de pression ; thermostats ; appareils de contrôle de chaleur ; instruments de contrôle de chaudières ; appareils de traitement de données relatives à la température et l'humidité intérieures et extérieures ; dispositifs de télécommande, appareils électroniques de commande à distance, manuels ou automatiques ; appareils informatiques, électroniques, de commande à distance d'équipement de climatisation, de chauffage, de pompes à chaleur, des appareils de ventilation, conditionnement et traitement de l'air ; appareils informatiques, électroniques, de commande à distance d'équipement de distribution de l'eau, de conditionnement et traitement de l'eau. Prises de courant, condensateurs électriques, raccordements électriques, fils et câbles électriques, appareils électriques à souder ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils de conditionnement d'air ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; installations de filtrage d'air ; appareils d'ionisation pour le traitement de l'air ; installations et machines à rafraîchir ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et installations de ventilation [climatisation] ; congélateurs ; filtres à air pour la climatisation ; évaporateurs ; appareils et machines frigorifiques ; ventilateurs électriques à usage personnel ; ventilateurs [climatisation] ; appareils ou installations de chauffage ; accumulateurs de chaleur ; accumulateurs de vapeur ; aérothermes ; appareils à air chaud ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; capteurs solaires à conversion thermique [chauffage] / collecteurs solaires à conversion thermique [chauffage] ; chaudières à gaz ; chaudières de buanderie ; chaudières à bouilleur ; chaudières de chauffage ; appareils de production de vapeur ; installations de chauffage à eau chaude ; appareils électriques de chauffage ; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; radiateurs [chauffage] ; radiateurs électriques ; radiateurs de chauffage central ; installations de chauffe ; pompes à chaleur ; récupérateurs de chaleur ; registres de tirage [chauffage] / régulateurs de tirage [chauffage] ; poêles de chauffage, brûleurs, cheminées d'appartements, cheminées à l'éthanol, échangeurs thermiques ; humidificateurs pour radiateurs de chauffage central ; purgeurs non automatiques pour installations de chauffage ; purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur ; robinets de canalisation pour appareils et installations de chauffage. Appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs d'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils d'ionisation pour le traitement de l'eau ; appareils à filtrer l'eau ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; installations pour la purification des eaux d'égouts ; installations pour le refroidissement de l'eau ; appareils pour le refroidissement de boissons ; installations de distribution d'eau potable ; filtres pour l'eau potable ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; fontaines ; appareils de prise d'eau et liquides potables, installations pour l'approvisionnement d'eau, fontaines d'intérieur, réservoirs d'eau d'intérieur. Réchauffeurs d'eau [appareils] ; installations de conduites d'eau ; réservoirs d'eau sous pression, appareils pour l'épuration du gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz ; appareils de cuisson, plaques de cuisson, hottes d'aération ; accessoires de réglage pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz ; appareils pour faire des remous dans l'eau ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau / robinets mélangeurs pour conduites d'eaux ; appareils et installations sanitaires ; installations sanitaires, chauffe-eau, chauffe-bains, ; installations de sauna ; appareils et installations de séchage ; sécheurs d'air ; souffleries [parties d'installations d'aération] ; vannes thermostatiques [parties d'installations de chauffage] ; installations de production de vapeur ; appareils de dessiccation.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide et assistance aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; travaux de bureau ; présentation en ligne de produits en vue de leur vente ; services d'informations et renseignements commerciaux et techniques relatifs à ces produits ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; promotion des ventes pour les tiers ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; conseils, informations ou renseignements d'affaires. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros ; vente au détail et en gros l'ensemble des produits précités en classes 9 et 11 ; vente en ligne de l'ensemble des produits précités en classes 9 et 11 ; vente par correspondance de l'ensemble des produits précités en classes 9 et 11.

Installation, entretien et réparation de machines. Conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction). Travaux de plomberie ; services d'étanchéité. Travaux de climatisation. Travaux de chauffage et de sanitaires, de réfrigération, de ventilation, de cuisson. Installation, maintenance et réparation de l'ensemble des produits précités en classes 9 et 11 ; installation, maintenance et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils pour le conditionnement de l'eau, de chauffage, de climatisation, d'appareils d'éclairage ; installation, maintenance et réparation d'appareils de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur de machines, de capteurs et collecteurs solaires ; installation, maintenance et réparation d'installations énergétiques ; installation, entretien et réparation d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie notamment d'air et d'eau ; installation et maintenance de régulateurs intelligents pour les bâtiments et maisons individuelles, à savoir régulateur thermique ; installation maintenance et réparation de pompe à chaleur ; informations et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils pour le conditionnement de l'eau, de chauffage, de climatisation, d'appareils d'éclairage ; informations et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur de machines, de capteurs et collecteurs solaires ; information en matière de réparation, installation et maintenance d'installations énergétiques ; informations et conseils en matière d'installation, d'entretien et de réparation d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie notamment d'air et d'eau ; informations et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation de régulateurs intelligents pour les bâtiments et maisons individuelles, à savoir régulateur thermique ; informations et conseils en matière d'installation maintenance et réparation de pompe à chaleur ; contrôle et expertise d'installations énergétiques ; nettoyage et réparation de chaudières ; désinfection et nettoyage de gaines de ventilation.

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Établissement de plans pour la construction ; étude de projets techniques ; ingénierie technique ; essai de matériaux ; services de conseils en construction. Etudes de projets techniques dans le domaine de la climatisation et du traitement de l'air et de l'eau ; études de projets techniques, pour l'installation d'appareils et d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'air et d'eau ; conseils techniques et expertises en matière de climatisation et de chauffage ; conseils et informations techniques en matière d'économie d'énergie notamment d'air et d'eau. Audits énergétiques ; analyses technologiques se rapportant aux besoins en énergie et en électricité de tiers.