L'AIR CONDITIONNE ENTREPRISES
Présentation de la marque L'AIR CONDITIONNE ENTREPRISES
Déposée le 29 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) ACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'AIR CONDITIONNE ENTREPRISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'AIR CONDITIONNE ENTREPRISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447512.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'AIR CONDITIONNE ENTREPRISES est expirée depuis le 29 janvier 2008.
ACE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 1998 n°2105977 - Publication au BOPI 1998-01-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26
Inscription le 13 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245674 - Publication au BOPI 1997-11-13