Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'AIR CONDITIONNE ENTREPRISES
ACE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1447512
Date de dépôt :
29/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2008
L\'AIR CONDITIONNE ENTREPRISES de ACE

Présentation de la marque L'AIR CONDITIONNE ENTREPRISES

Déposée le 29 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) ACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'AIR CONDITIONNE ENTREPRISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACE domicilié(e) 1bis, avenue du 8mai 1945, 78280 GUYANCOURT (dossier no 2105977) - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 604 614 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2105977) - France.

La marque L'AIR CONDITIONNE ENTREPRISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'AIR CONDITIONNE ENTREPRISES est expirée depuis le 29 janvier 2008.

ACE a également déposé les autres marques suivantes : LE MARCHE DE NATHALIE , [email protected] , Intelligent Liquid Technology Chiller , m'saidihe m'saidihé msayidie m'sayidié msayidié msaidié msaïdiyé msaydié msaidiyé m'saidiyé , AIRWELL , FX GLOVES , FIVE 5 ADVANCED CLOVES , five , FIVE , BELAIR


ACE (société anonyme) - 1bis, avenue du 8mai 1945, 78280 GUYANCOURT (dossier no 2105977) - France - SIREN 353604614


NOVAMARK - (dossier no 2105977) - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 1998 n°2105977 - Publication au BOPI 1998-01-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26

Inscription le 13 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245674 - Publication au BOPI 1997-11-13

Appareils de conditionnement d'air et particulièrement appareils pour rafraîchir, réchauffer, renouveler, filtrer l'air et abaisser le degré hygrométrique.