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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACE
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AIRWELL-CONFORT RESIDENTIEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

AIRWELL-CONFORT RESIDENTIEL
ACE SA société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3464594
Date de dépôt :
22/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2016
AIRWELL-CONFORT RESIDENTIEL de ACE

Présentation de la marque AIRWELL-CONFORT RESIDENTIEL

Déposée le 22 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) ACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AIRWELL-CONFORT RESIDENTIEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACE domicilié(e) 1 Bis Avenue du 8 MAI 1945,78280 GUYANCOURT - 78280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 604 614 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIRWELL-CONFORT RESIDENTIEL est expirée depuis le 22 novembre 2016.

ACE a également déposé les autres marques suivantes : L'AIR CONDITIONNE ENTREPRISES , LE MARCHE DE NATHALIE , Aqu@Fan , Intelligent Liquid Technology Chiller , m'saidihe m'saidihé msayidie m'sayidié msayidié msaidié msaïdiyé msaydié msaidiyé m'saidiyé , AIRWELL , FX GLOVES , FIVE 5 ADVANCED CLOVES , five , FIVE


ACE SA société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 1 Bis Avenue du 8 MAI 1945,78280 GUYANCOURT - 78280 - France - SIREN 353604614


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; instruments électriques de contrôle et de commande destinés à la régulation d'appareils de climatisation, dispositifs de commande à distance pour la mise en marche et l'arrêt d'appareils de climatisation, d'aération et de chauffage. Commutateurs. Appareils de contrôle de chaleur ; thermostats.

Appareils de conditionnement d'air et particulièrement appareils pour rafraîchir, réchauffer, renouveler, filtrer l'air et abaisser le degré hygrométrique.