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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACE TIMING
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ACE WebPASS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACE WebPASS
ACE TIMING, SA

Numéro de dépôt :
3705643
Date de dépôt :
18/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2020
ACE WebPASS de ACE TIMING

Présentation de la marque ACE WebPASS

Déposée le 18 janvier 2010 par la Société Anonyme (SA) ACE TIMING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACE WebPASS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACE TIMING domicilié(e) 1 rue de paris - 35510 - CESSON-SEVIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACE TIMING domicilié(e) 1 rue de paris - 35510 - CESSON-SEVIGNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACE WebPASS est expirée depuis le 18 janvier 2020.

ACE TIMING a également déposé les autres marques suivantes : ACE TIMING , VIATICOM , SGuardData


ACE TIMING, SA - 1 rue de paris - 35510 - CESSON-SEVIGNE - France


ACE TIMING - 1 rue de paris - 35510 - CESSON-SEVIGNE - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés).