Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACE SA
/
AIRWELL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AIRWELL
ACE SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97677840
Date de dépôt :
14/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2027

Présentation de la marque AIRWELL

Déposée le 14 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) ACE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AIRWELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-25 du 20 juin 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACE SA domicilié(e) 1 BIS AVENUE DU 8 MAI 1945 - 78280 - GUYANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 604 614 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque AIRWELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AIRWELL arrivera à expiration en date du 14 mai 2027.


ACE SA, Société Anonyme - 1 BIS AVENUE DU 8 MAI 1945 - 78280 - GUYANCOURT - France - SIREN 353604614


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 10 avril 2007 n°2338912 - Publication au BOPI 2007-04-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-43

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2017 n°2646523 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-18

Inscription le 19 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713319 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-19

Inscription le 2 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°776693 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-01-02

Appareils de conditionnement d'air et particulièrement appareils pour rafraîchir, réchauffer, renouveler, filtrer l'air et abaisser le degré hygrométrique