Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIRWELL LE CLUB DE LA CLIM PRIVILEGES
ACE S.A (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3096608
Date de dépôt :
23/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2011
AIRWELL LE CLUB DE LA CLIM PRIVILEGES de ACE S.A

Présentation de la marque AIRWELL LE CLUB DE LA CLIM PRIVILEGES

Déposée le 23 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) ACE S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AIRWELL LE CLUB DE LA CLIM PRIVILEGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACE S.A domicilié(e) 1 Bis, Avenue du 8 Mai 1945, 78280 GUYANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 604 614 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque AIRWELL LE CLUB DE LA CLIM PRIVILEGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIRWELL LE CLUB DE LA CLIM PRIVILEGES est expirée depuis le 23 avril 2011.

ACE S.A a également déposé les autres marques suivantes : LE CLUB DE LA CLIM , AIRWELL LA CLIM, C'EST AIRWELL


ACE S.A (société anonyme) - 1 Bis, Avenue du 8 Mai 1945, 78280 GUYANCOURT - France - SIREN 353604614


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-39

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Appareils de chauffage, de réfrigération, de conditionnement de l'air, de ventilation,, climatiseurs. Cartes magnétiques et/ou électroniques de fidélité. Documents imprimés, cartes de fidélité, imprimés commerciaux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.