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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACE S.A
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AIRWELL LA CLIM, C'EST AIRWELL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIRWELL LA CLIM, C'EST AIRWELL
ACE S.A (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3105190
Date de dépôt :
12/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2011
AIRWELL LA CLIM, C\'EST AIRWELL de ACE S.A

Présentation de la marque AIRWELL LA CLIM, C'EST AIRWELL

Déposée le 12 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) ACE S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AIRWELL LA CLIM, C'EST AIRWELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACE S.A domicilié(e) 1 Bis, Avenue du 8 Mai 1945, 78280 GUYANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 604 614 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque AIRWELL LA CLIM, C'EST AIRWELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIRWELL LA CLIM, C'EST AIRWELL est expirée depuis le 12 juin 2011.

ACE S.A a également déposé les autres marques suivantes : AIRWELL LE CLUB DE LA CLIM PRIVILEGES , LE CLUB DE LA CLIM


ACE S.A (société anonyme) - 1 Bis, Avenue du 8 Mai 1945, 78280 GUYANCOURT - France - SIREN 353604614


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-46

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

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