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Marques déposées par l'association loi 1901 ACE INTERNATIONAL
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ACE international. ACTUALITY CULTURE EXCHANGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACE international. ACTUALITY CULTURE EXCHANGE
ACE INTERNATIONAL Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3014744
Date de dépôt :
08/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2010
ACE international. ACTUALITY CULTURE EXCHANGE de ACE INTERNATIONAL

Présentation de la marque ACE international. ACTUALITY CULTURE EXCHANGE

Déposée le 8 mars 2000 par l'association loi 1901 ACE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACE international. ACTUALITY CULTURE EXCHANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 ACE INTERNATIONAL domicilié(e) Siège social : 10, rue de la Paix, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACE INTERNATIONAL Monsieur Pascal RAIN - France.

La marque ACE international. ACTUALITY CULTURE EXCHANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3014744.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACE international. ACTUALITY CULTURE EXCHANGE est expirée depuis le 8 mars 2010.


ACE INTERNATIONAL Association Loi 1901 - Siège social : 10, rue de la Paix, 75002 PARIS - France


ACE INTERNATIONAL Monsieur Pascal RAIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-33

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès scientifiques, économiques, politiques, cosmopolites.