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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACE Geothermie 67
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thermaloc
Marque expirée - Marque en non vigueur

thermaloc
ACE Geothermie 67 Sarl

Numéro de dépôt :
3522396
Date de dépôt :
04/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
04/09/2017
thermaloc de ACE Geothermie 67

Présentation de la marque thermaloc

Déposée le 4 septembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACE Geothermie 67 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « thermaloc »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACE Geothermie 67 domicilié(e) 12 Joseph Marie JACQUARD,67400 ILLKIRCH GRAFFENSTADEN - 67400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 074 074 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACE Geothermie 67 domicilié(e) 12 Joseph Marie JACQUARD,67400 ILLKIRCH GRAFFENSTADEN - 67400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque thermaloc est expirée depuis le 4 septembre 2017.


ACE Geothermie 67 Sarl - 12 Joseph Marie JACQUARD,67400 ILLKIRCH GRAFFENSTADEN - 67400 - France - SIREN 493074074


ACE Geothermie 67 - 12 Joseph Marie JACQUARD,67400 ILLKIRCH GRAFFENSTADEN - 67400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-06

Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation.