Marque expirée - Marque en non vigueur

Mosaic Sport
ACE ENTERTAINMENT SARL

Numéro de dépôt :
3590294
Date de dépôt :
24/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2018
Mosaic Sport de ACE ENTERTAINMENT

Présentation de la marque Mosaic Sport

Déposée le 24 juillet 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACE ENTERTAINMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mosaic Sport »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACE ENTERTAINMENT domicilié(e) 31 rue de navarin,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 281 828 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACE ENTERTAINMENT domicilié(e) 31 rue de navarin,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mosaic Sport est expirée depuis le 24 juillet 2018.

ACE ENTERTAINMENT a également déposé les autres marques suivantes : DMP – DIGITAL MOBILE PACK , I-Musik , I-Cine , MDR TV , MOSAIC MOBILE , SMOONIX TV


ACE ENTERTAINMENT SARL - 31 rue de navarin,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 451281828


ACE ENTERTAINMENT - 31 rue de navarin,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.